L'Oréal perd encore en justice contre eBay

Jeudi 14 mai 2009 4 14 /05 /Mai /2009 15:40

L'Oréal perd encore en justice contre eBay

Après son procés perdu en Belgique contre eBay en août 2008 (voir article: eBay remporte une victoire judiciaire contre L'Oréal), L'Oréal perd encore contre eBay: le tribunal de grande instance de Paris a estimé qu'eBay ne faisait qu'aider les internautes à vendre leurs biens, mais qu'il ne contrôlait pas le contenu des offres. A ce titre, eBay est considéré comme un simple hébergeur, et pas un éditeur, responsable de ses contenus, contrairement à ce qu'affirme L'Oréal.

Ce jugement rendu aujourd'hui contraste avec les jugements de 2008 en faveur de Hermès (20.000 euros) et de LVMH (40 millions d'euros). Le groupe de cosmétique français L'Oréal a tout simplement été débouté, qui avait porté plainte pour contrefaçon il y a deux ans et réclamait 3,5 millions d'euros de dommages et intérêts.

Sur le site d'eBay, le directeur général d'eBay France, Alexander von Schirmeister déclare: " La décision du Tribunal de Grande Instance de Paris est une victoire pour eBay et pour les consommateurs. Nous sommes très heureux que les efforts conséquents d'eBay en matière de lutte contre la contrefaçon soient reconnues par le Tribunal ainsi que notre statut d'hébergeur".

eBay a mis en place des services spécialisés pour identifier et retirer les articles contrefaits (près de 4,2 millions en 2008). eBay et L'Oréal doivent se revoir le 25 mai 2009, pour nommer un médiateur judiciaire charger de veiller à une collaboration étroite entre les deux parties pour lutter efficacement contre la contrefaçon.

Mais L'Oréal n'a pas dit son dernier mot hors de France,où des actions judiciaires sont en cours (Royaume Uni et Espagne).

Voir aussi les articles suivants:
L'Oréal relocalise... (03 avril 2009)
L'Oréal mise sur des produits plus accessibles (24 février 2009)
L'Oréal supprime 500 postes aux USA (12 décembre 2008)
L'Oréal se cherche dans le luxe avec sa marque Lancôme (25 novembre 2008)
eBay remporte une vistoire judiciaire contre L'Oréal (14 août 2008)